Il n’est jamais aisé de rédiger un dossier technique CIR et/ou CII dans le domaine de l’IT. A ce titre, la maitrise des notions liées à l’état de l’art et des critères de Frascati, la notions de concurrence au sens du CII dans le domaine IT/IA est la première étape à la sécurisation du CIR/CII, ainsi que la différence entre Innovation et R&D d’un point de vue fiscal. A cet effet, Romy Gautier en compagnie de Vincent Tesson, expert IT au sein de SOGEDEV, exposeront les bonnes pratiques pour sécuriser le CIR/CII dans le domaine informatique et l’IA, ainsi que les nouvelles attentes de l’administration fiscale en matière de justification de projets de R&D et d’Innovation. Vincent abordera aussi les pièges à éviter pour assurer la conformité de vos dossiers.
Au programme :
Présentation (45min)
- 1ère partie : Présentation générale du CIR et du CII : Une introduction détaillée sur le fonctionnement et les avantages du CIR et du CII, leurs critères d’éligibilité, et les démarches administratives nécessaires pour y prétendre.
- 2ème partie : Intervention de Vincent Tesson (consultant SOGEDEV spécialisé IT) avec des exemples concrets.
Q&A et Permanence (45min) - 3ème partie : Q&A : une session de questions-réponses pour clarifier vos doutes et obtenir des réponses spécifiques à vos préoccupations concernant la sécurisation du CIR/CII.
- 4ème partie : Prise de rendez-vous : opportunité de planifier un audit ou un entretien personnalisé pour la mise en place du CIR/CII dans vos projets
